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Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.593 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.927 du 27 octobre 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Conseil National ... Ministère d'Etat ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.927 du 27 octobre 2008 portant nomination d'un Chef de Bureau au Conseil National ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse.
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse. ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.162 du 25 mars 2022 prononçant la mise à la retraite d'office d'un fonctionnaire.
actes administratifs ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.571 du ... administratifs ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.571 du 16 juillet 2019 ... Ordonnance Souveraine n° 9.162 du 25 mars 2022 prononçant la mise à la retraite d'office d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.370 du 1er février 2024 prononçant la mise à la retraite d'office d'un praticien hospitalier.
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... Ordonnance Souveraine n° 10.370 du 1er février 2024 prononçant la mise à la retraite d'office d'un praticien hospitalier. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-44 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-44 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4532 du 1er décembre 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d’une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-131 du 4 décembre 2006 portant ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-131 du 4 décembre 2006 portant ... Arrêté Municipal n° 2021-4532 du 1er décembre 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8520
du 8 janvier 2021
Arrêté Municipal n° 2020-5119 du 29 décembre 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant ... Arrêté Municipal n° 2020-5119 du 29 décembre 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-21 du 23 février 1999 portant nomination d'un Professeur de dessin dans les Services Communaux (École Municipale d'Arts Plastiques) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-21 du 23 février 1999 portant nomination d'un Professeur de dessin dans les Services Communaux (École Municipale d'Arts Plastiques) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005 ... Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... Arrêté Municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
'arrêté municipal n° 99-19 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme ... 'arrêté municipal n° 99-19 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier ... Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-76 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
'arrêté municipal n° 2000-77 du 17 novembre 2000 portant nomination et titularisation d'un assistant dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Jacques ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-77 du 17 novembre 2000 portant nomination et titularisation d'un assistant dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Municipal n° 2001-76 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-20 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-20 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-453 du 8 février 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d'un Agent d'Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d'un Agent d'Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ... Arrêté Municipal n° 2021-453 du 8 février 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-69 du 26 octobre 1999 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-69 du 26 octobre 1999 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire. ...